Déposée le 12 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEPA LILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUVET »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEPA LILLE domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 59166 - BOUSBECQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 500 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 RUE DE MILAN - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUVET est expirée depuis le 12 février 2020.
WEPA LILLE a également déposé les autres marques suivantes : DUVET - NEIGE
WEPA LILLE, SARL à associé unique - AVENUE DE L'EUROPE - 59166 - BOUSBECQUE - France - SIREN 507500365
CABINET WAGRET - 19 RUE DE MILAN - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160572 - Publication au BOPI 1999-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°519076 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432824 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Inscription le 31 mai 2013 - Gage radié n°602511 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Papier notamment papier absorbant à usage ménager ou industriel;papier absorbant pour les soins du corps et la toilette;couches pour bébés;papier hygiénique; torchons et chiffons en cellulose, en tissus ou en tissus non tissés, imprégnés ou non, pour épousseter, laver, lustrer, nettoyer ou polir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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